A ce jour, il existe différents types d’acte de vaccination. Bien qu’ils aient des cotations différentes, il n’y a à ce jour plus que deux lettres-clés différentes. Les vaccins que l’on facture en AMI (2.4 , 3.05 , etc..) et les vaccins que l’on facture en INJ.
Dans cette procédure, c’est l’acte INJ qui va nous intéresser, car sa prise en charge est spécifique.
En effet, la prise en charge d’un acte INJ est de 100% par la caisse, mais le code d’exonération à appliquer dépend des droits du patient, mais aussi du lieu de l’acte.
Voici les différents cas de figure et leur application :
1°) Lieu du soin : Chez le patient – Droit du patient : 100% toutes prestations (Exo 5)
Il faut saisir la prise en charge suivante : Aucune exonération particulière.
2°) Lieu du soin : Chez le patient – Droit du patient : 60% (Exo 0)
Dans ce cas, on choisira dans la prise en charge les Soins Particuliers Exonérés
3°) Lieu du soin : Cabinet – Droit du patient : 100% toutes prestations (Exo 5)
Il faut choisir dans ce cas la prise en charge Aucune Exonération Particulière
4°) Lieu du soin : Cabinet – Droit du patient : 60% (Exo 0)
Il faut choisir dans ce cas la prise en charge Aucune Exonération Particulière
L’acte INJ est spécifique dans sa prise en charge. En effet, si vous le pratiquez au cabinet, même en choisissant « Aucune Exonération Particulière » pour un patient dont les droits n’indiquent pas 100%, et sans solliciter le Tier-Payant de la part complémentaire, le soin sera automatiquement pris en charge à 100% par la caisse au moment de la facturation.
De plus, n’oubliez pas que dans le cas où votre patient est en situation d’invalidité et possède une prise en charge de 100% en Exo 5, cette Exonération 5 est prioritaire sur l’Exonération 3. Si vous rencontrez des rejets de factures en Exo 5, merci de nous en informer.