Il existe différentes modes de sécurisation adaptés à chaque situation de facturation. pour retrouver le mode qui a été sélectionné lors de la facturation vous pouvez vous référer aux icônes suivantes :
Mode de sécurisation | Définition | Icônes |
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Facture « en visite » | Facture en mode « sécurisé » en attente de signature Vitale et CPS (soit par un TLA, soit par Latitude, soit au cabinet) | |
Facture “sécurisée” | Facture sécurisée ayant reçu ses signatures Vitale et CPS (état final) | |
Facture “désynchro » | Facture en mode « sécurisé » ayant reçu la signature Vitale uniquement et en attente de la CPS | |
Facture « dégradé » | Facture en mode « dégradé » qui a reçu sa signature CPS (état final) | |
Facture « dégradé différé » | Facture en mode « dégradé » qui attend sa signature CPS pour finalisation | |
Facture “sécurisée chargée TLA“ | Facture en mode « sécurisé » en attente de signature Vitale et CPS, chargé dans un TLA | |
Facture “papier” | Facture hors Sesam-Vitale | |
Facture HAD/SSIAD | Facture hors Sesam-Vitale (Papier) destinée à un HAD/SSIAD | |
Facture Hors Nomenclature | Facture hors Sesam-Vitale (Papier) ne contenant que des actes hors nomenclature | |
Facture SV TLA | Facture d’actes isolés créée sur le TLA et déchargée |